Structures de gestion des rivalités d'usage du paysage - Une analyse comparée de trois cas alpins

Table des matières

Avant-propos

Problématique

Partie I Présentation théorique

La gestion durable de la ressource paysage

2.1 Définition du paysage

2.1.1 Cinq conceptions du paysage

2.1.2 Paysage et environnement

2.1.3 Évolution historique d’un construit social

2.2 La gestion durable des ressources naturelles

2.2.1 Développement durable et durabilité

2.2.2 La durabilité du paysage

2.3 Le paysage en tant que ressource

2.3.1 Le concept économique de « ressource »

2.3.2 Une approche anthropocentrique et écocentriste

2.3.3 Définition du paysage centrée sur les acteurs

2.3.4 Les usages du paysage

2.4 Conclusion : le concept de « ressource paysage » a-t-il un sens?

Le cadre d’analyse

3.1 Approches économiques des questions environnementales

3.1.1 L’économie de/dans/pour l’environnement

3.1.2 Économie institutionnelle

3.1.3 Limites de l’approche économique

3.2 Approche par les politiques publiques

3.2.1 Éléments d’analyse des politiques publiques

3.2.2 L’analyse des politiques publiques environnementales

3.2.3 Limites de l’approche des sciences politiques

3.3 Le régime institutionnel des ressources naturelles: la synthèse

3.3.1 Introduction

3.3.2 Le concept de régime institutionnel

3.3.3 Les concepts d’étendue et de cohérence

3.3.4 La typologie des régimes et de leurs trajectoires historiques

3.3.5 La concrétisation empirique d’un régime

3.3.6 En conclusion

Les dispositifs de régulation de la ressource

4.1 Introduction : le système régulatif et les politiques publiques paysagères

4.2 L’appropriation du paysage par la propriété foncière

4.2.1 Rapide historique de la notion de propriété

4.2.2 L’activation de règles collectives en matière d’usage du paysage

4.2.3 Le patrimoine

4.2.4 Conclusion

4.3 Les droits d’accès

4.3.1 Liberté de mouvement

4.3.2 Accès aux forêts et aux pâturages

4.3.3 Régulations sur les voies d’accès et le transport des personnes

4.4 La propriété intellectuelle

4.4.1 Les instruments juridiques de protection de la propriété intellectuelle

4.4.2 La mobilisation de la propriété intellectuelle pour l’appropriation paysagère

4.5 Les politiques de protection du paysage

4.5.1 Première étape : la protection d’objets ponctuels (1874–1962)

4.5.2 Deuxième étape : la protection par zones (1962–1983)

4.5.3 Troisième étape : la protection des biotopes (1983–1991)

4.5.4 Quatrième étape : l’utilisation mesurée de l’environnement sur l’ensemble du territoire ( 1991 – 2005)

4.5.5 Interventions publiques non réglementaires

4.6 Synthèse

La gestion des rivalités d’usage sur la ressource

5.1 Les conflits générés par les changements d’usage du paysage

5.1.1 Les conflits environnementaux

5.1.2 Mécanisme des rivalités paysagères

5.2 Résolution des conflits et apaisement des rivalités

5.2.1 L’augmentation de la cohérence institutionnelle par la « médiation patrimoniale »

5.2.2 Médiation patrimoniale et paysage

5.2.3 Les hypothèses de recherche

Design de recherche et démarche méthodologique

6.1 Choix de la démarche générale

6.2 L’analyse du régime du paysage

6.3 Méthode d’analyse sur les territoires des études de cas

Partie II Analyse empirique

Le val Baltschieder

7.1 Description de la région d’étude, des usages et des souscas

7.1.1 Situation géographique et socio-économique

7.1.2 Les usages du paysage

7.2 Éléments généraux du régime

7.2.1 Les droits de propriété et la protection juridique des intérêts paysagers

7.2.2 Les politiques publiques

7.2.3 Date de changement de régime – la création d’une structure de gestion paysagère

7.3 Descriptions des sous-cas

7.3.1 Sous-cas 1 : l’exploitation hydroélectrique

7.3.2 Sous-cas 2 : l’élevage

7.3.3 Sous-cas 3 : le captage des sources

7.3.4 Sous-cas 4 : l’entretien du bisse du Niwärch

7.3.5 Sous-cas 5 : la transformation des bâtiments agricoles

7.3.6 Sous-cas 6 : le chemin d’escalade

7.3.7 Sous-cas 7 : les vols en hélicoptère

7.4 Bilan intermédiaire

La région d’Aletsch

8.1 Description de la région d’étude, des usages et des souscas

8.1.1 Situation géographique et socio-économique

8.1.2 Les usages du paysage

8.2 Éléments généraux du régime

8.2.1 Les droits de propriété et la protection juridique des intérêts paysagers

8.2.2 Les politiques publiques

8.2.3 Date de changement de régime – la création d’une structure de gestion paysagère

8.3 Descriptions des sous-cas

8.3.1 Sous-cas 1 : le flanc nord de la crête reliant le Riederhorn à l’Eggishorn

8.3.2 Sous-cas 2 : les points d’accès à la réserve du patrimoine mondial

8.3.3 Sous-cas 3 : le développement des villages de Riederalp et Bettmeralp

8.3.4 Sous-cas 4 : la déprise agricole

8.4 Bilan intermédiaire

Le Parc naturel régional de Chartreuse

9.1 Les politiques du paysage et les parcs naturels régionaux

9.1.1 La recherche de l’échelon optimal d’exécution des politiques

9.1.2 Historique des PNR : du décret de 1967 à la loi paysage

9.1.3 Énumération des missions d’un PNR

9.1.4 Création et fonctionnement d’un parc

9.1.5 Organisations, institutions, charte

9.1.6 Le PNR par rapport aux autres structures d’intercommunalité

9.2 Description de la région d’étude, des usages et des souscas

9.2.1 Situation géographique et socio-économique

9.2.2 Les usages du paysage

9.3 Éléments généraux du régime

9.3.1 Les droits de propriété et la protection juridique des intérêts paysagers

9.3.2 Les politiques publiques

9.3.3 Date de changement de régime – la création d’une structure de gestion paysagère

9.4 Descriptions des sous-cas

9.4.1 Sous-cas 1 : la représentation des acteurs associatifs au sein des organes de décision du PNR de Chartreuse

9.4.2 Sous-cas 2 : la création de la réserve naturelle des Hauts de Chartreuse

9.4.3 Sous-cas 3 : la carrière de Combe noire sur la commune de Saint- Christophe- la- Grotte

9.4.4 Sous-cas 4 : la microcentrale électrique des gorges du Guiers Mort

9.4.5 Sous-cas 5 : le label de qualité « Viande de Chartreuse »

9.4.6 Sous-cas 6 : la station de ski du Col du Coq

9.5 Bilan intermédiaire

Partie III Conclusion et discussion

Présentation comparative du matériel empirique et discussion des hypothèses

10.1 Rivalités, structures de gestion et régimes paysagers

10.2 La résolution des rivalités au sein des études de cas

10.2.1 Présentation des résultats

10.2.2 Discussion de l’hypothèse no 1

10.3 La création et l’intervention d’une structure de gestion collective

10.3.1 Présentation des résultats

10.3.2 Discussion de l’hypothèse no 2

10.4 La présence d’acteurs centraux dans la structure de gestion collective

10.4.1 Présentation des résultats

10.4.2 Discussion de l’hypothèse no 3

10.5 Implications pour la théorie

10.5.1 Reformulation des hypothèses

10.5.2 Apport du concept de cohérence institutionnelle

10.6 Limites du présent travail de recherche

Enseignements et recommandations pratiques

11.1 Le rôle des structures de gestion paysagère

11.2 La place centrale du fournisseur

11.3 L’État, garant des intérêts des observateurs

11.4 La gestion patrimoniale du paysage

11.5 Quelques réflexions plus générales sur la politique des parcs naturels en Suisse

11.5.1 La composition de la structure de gestion

11.5.2 La distinction entre le régime du paysage et celui du sol

11.5.3 La gestion de l’accès

11.5.4 Le zonage

11.5.5 La force des labels

11.6 En guise de conclusion

Références

Annexes

Annexe 1 Entretiens menés dans le cadre des études de cas

Annexe 2 Carte des communes du PNR de Chartreus