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Analyse des politiques suisses de l'environnement
Stéphane Nahrath, Jérôme Savary, Frédéric Varone, Peter Knoepfel
Verlag Verlag Rüegger, 2010
ISBN 9783725309177 , 610 Seiten
Format PDF, OL
Kopierschutz Wasserzeichen
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Table des matières
6
TABLE DES ABREVIATIONS
12
REMERCIEMENTS
18
PARTIE I: LE CADRE D’ANALYSE
20
CHAPITRE 1 POSTULATS, DEFINITIONS ET VARIABLES DU CADRE D’ANALYSE DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES1
24
1.1 UN CADRE D’ANALYSE ORIGINAL
24
1.2 UNE DEFINITION ANALYTIQUE DES POLITIQUES PUBLIQUES
30
1.3 LE CYCLE ET LES PRODUITS DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES3
34
1.4 LES MECANISMES DE FILTRAGE – A L’EXEMPLE DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DES EAUX
41
1.5 LES PRINCIPALES VARIABLES DU CADRE D’ANALYSE
45
CHAPITRE 2 LES ACTEURS DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
50
2.1 LE «TRIANGLE DES ACTEURS» DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
52
2.2 ACTEURS PUBLICS ET PRIVES
61
2.3 L’EXEMPLE DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
73
CHAPITRE 3 LES RESSOURCES D’ACTION DES ACTEURS DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
80
3.1 LES DIX RESSOURCES D’ACTION
80
3.2 DISTRIBUTION DES RESSOURCES PAR TYPES D’ACTEURS
90
3.3 ILLUSTRATION EMPIRIQUE DU MANAGEMENT DES RESSOURCES D’ACTION: LE CAS DU REAMENAGEMENT DE LA VIEILLE VILLE DE DELEMONT
93
CHAPITRE 4 LES RÈGLES INSTITUTIONNELLES
104
4.1 HIÉRARCHIE DES INSTITUTIONS ET RÈGLES INSTITUTIONNELLES GÉNÉRALES ET SPÉCIFIQUES
106
4.2 LES CINQ PRINCIPALES RÈGLES INSTITUTIONNELLES GÉNÉRALES AYANT DES IMPACTS SUR LES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
111
4.3 LES RÈGLES INSTITUTIONNELLES ET LA RESSOURCE DROIT
122
4.4 LES CONFLITS AU SUJET DE LA RÉFORME DU DROIT DE RECOURS DES ORGANISATIONS ENVIRONNEMENTALES
123
CHAPITRE 5 ETAPES ET PRODUITS DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES1
126
5.1 L’APPROCHE CONSTRUCTIVISTE
126
5.2 LA MISE A L’AGENDA – LA DEFINITION DU PROBLEME (DP) – PRODUIT 1
128
5.3 LA PROGRAMMATION: LE PROGRAMME POLITICOADMINISTRATIF (PPA) ET L’ARRANGEMENT POLITICOADMINISTRATIF (APA)
136
5.4 LA PHASE DE LA MISE EN ŒUVRE: PLANS D’ACTIONS (PA) ET REALISATIONS ADMINISTRATIVES (OUTPUTS)
148
5.5 LA PHASE DE L’EVALUATION: L’ENONCE EVALUATIF SUR LES EFFETS – PRODUIT 6
157
CHAPITRE 6 LE MODELE D’ANALYSE EN UN COUP D’ŒIL
166
6.1 LES PRODUITS COMME RESULTATS DES JEUX DIRECTS ET INDIRECTS DES ACTEURS
166
6.2 LE MODELE D’ANALYSE EN ACTION: LE CAS DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE SUISSE
172
PARTIE II: LES FONDEMENTS COMMUNS DES LOGIQUES D’ACTION DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
176
CHAPITRE 7 EVOLUTION HISTORIQUE DES LOGIQUES D’ACTION DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
180
7.1 POINTS D’INTERVENTION: DES SYMPTOMES AUX CAUSES
180
7.2 NIVEAUX INSTITUTIONNELS D'INTERVENTION: DU LOCAL AU GLOBAL
187
7.3 INSTRUMENTS D’INTERVENTION: DES MESURES DE POLICE A L’HYBRIDATION DES MODES D’ACTION
190
CHAPITRE 8 LES GRANDS PRINCIPES DES POLITIQUES PUBLIQUES ENVIRONNEMENTALES
196
8.1 LE PRINCIPE DE COOPÉRATION
197
8.2 LE PRINCIPE DE CAUSALITÉ («POLLUEUR-PAYEUR»)
199
8.3 LES PRINCIPES DE PRÉVENTION ET DE PRÉCAUTION
215
CHAPITRE 9 LES PRINCIPALES RÈGLES PROCÉDURALES DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
228
9.1 L’ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT (EIE)
228
9.2 LE DROIT DE RECOURS DES ORGANISATIONS DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
236
PARTIE III: ANALYSE EMPIRIQUE DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES SECTORIELLES EN SUISSE
246
CHAPITRE 10 SOURCES ET STRUCTURE DES CHAPITRES SUR LES POLITIQUES SECTORIELLES
250
10.1 LES ORDONNANCES COMME PRINCIPALES SOURCES POUR L’ANALYSE DES PROGRAMMES POLITICO-ADMINISTRATIFS
250
10.2 SOURCES POUR L’ANALYSE DES PRODUITS ET DE LEUR GENESE
259
10.3 STRUCTURE DES CHAPITRES SUR LES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES SECTORIELLES
265
CHAPITRE 11 LA POLITIQUE DE GESTION DES EAUX*
272
11.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU MILIEU
272
11.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
275
11.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
289
11.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DE GESTION DES EAUX
293
11.5 LA POLITIQUE EN ACTION: LE CAS DES DEBITS MINIMAUX DANS LA VALLEE MAGGIA
297
CHAPITRE 12 LA POLITIQUE DE PROTECTION DE L'AIR*
302
12.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU MILIEU
302
12.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
306
12.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
313
12.4 LES SPECIFICITES ACTUELLES ET LES ENJEUX FUTURS DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DE L’AIR
320
12.5 LA POLITIQUE DE PROTECTION DE L’AIR EN ACTION (PPA). L’INCINERATEUR DE CIBA-GEIGY A BALE: L’ENJEU DE LA DIOXINE AUTOUR DES INSTRUMENTS D’ACTION19
323
CHAPITRE 13 LA POLITIQUE DE PROTECTION DU CLIMAT1
328
13.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU MILIEU
329
13.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
339
13.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
349
13.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DU CLIMAT
355
13.5 LA POLITIQUE CLIMATIQUE EN ACTION: LE CENTIME CLIMATIQUE GERE PAR UNE FONDATION DE L’ECONOMIE PRIVEE
360
CHAPITRE 14 LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT*
372
14.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU MILIEU
372
14.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
378
14.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
387
14.4 LES SPECIFICITES ACTUELLES ET LES ENJEUX FUTURS DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT
395
14.5 LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT EN ACTION A VUGELLES-LA MOTHE: ECHOS DES TIRS MILITAIRES DANS LE VALLON14
397
CHAPITRE 15 LA POLITIQUE DE PROTECTION QUALITATIVE DES SOLS ET D’ASSAINISSEMENT DES SITES POLLUES*
404
15.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU MILIEU
405
15.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
407
15.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
417
15.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DE PROTECTION QUALITATIVE DES SOLS ET D’ASSAINISSEMENT DES SITES POLLUES
423
15.5 LA POLITIQUE D’ASSAINISSEMENT DES SITES CONTAMINES EN ACTION: LE CAS DU PROCESSUS D’ASSAINISSEMENT DE LA DECHARGE INDUSTRIELLE DE BONFOL13
426
CHAPITRE 16 LA POLITIQUE DES DÉCHETS
436
16.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DU TRAITEMENT DES DECHETS
436
16.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
439
16.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
447
16.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DES DECHETS
452
16.5 LA POLITIQUE DES DECHETS EN ACTION: L’USINE D’INCINERATION D’ORDURES MENAGERES DE BRIGUE-GLIS
456
CHAPITRE 17 LA POLITIQUE DE PROTECTION CONTRE LES SUBSTANCES DANGEREUSES ET LES ACCIDENTS MAJEURS*
462
17.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET DE L’ETAT DU MILIEU
463
17.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
466
17.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
473
17.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DES SUBSTANCES DANGEREUSES ET DES ACCIDENTS MAJEURS
481
17.5 LA POLITIQUE EN ACTION: JEUX AU MOYEN DES ELEMENTS EVALUATIFS
484
CHAPITRE 18 LA POLITIQUE DE PROTECTION DE LA NATURE ET DU PAYSAGE*
486
18.1 EVOLUTION DES CHARGES ENVIRONNEMENTALES ET ETAT ACTUEL DES MILIEUX
486
18.2 EVOLUTION HISTORIQUE DE LA DEFINITION DU PROBLEME ET DU MODELE DE CAUSALITE
493
18.3 LE PROGRAMME POLITICO-ADMINISTRATIF AUJOURD’HUI
508
18.4 LES SPECIFICITES DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DE LA NATURE ET DU PAYSAGE
519
18.5 LA POLITIQUE DE PROTECTION DE LA NATURE ET DU PAYSAGE EN ACTION: LES CONFLITS SUR LA DEFINITION DES OBJECTIFS DU PPA DANS LE CAS DE LA PROTECTION DES SITES MARECAGEUX DE LA GRANDE CARIÇAIE
522
PARTIE IV: MISE EN PERSPECTIVE DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
526
CHAPITRE 19 ENJEUX DE COORDINATION DES POLITIQUES DE PROTECTION ET D’EXPLOITATION DE L’ENVIRONNEMENT
530
19.1 LA COORDINATION ENTRE POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES (COORDINATION INTRA-POLICY )
530
19.2 LA COORDINATION ENTRE POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET NON-ENVIRONNEMENTALES (COORDINATION INTER-POLICY)
540
CHAPITRE 20 LES LIMITES DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES CONTEMPORAINES A LA LUMIERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
554
20.1 NOUVELLE LECTURE DES PROBLEMES DE COORDINATION ENTRE POLITIQUES DE PROTECTION ET POLITIQUES D’EXPLOITATION DE L’ENVIRONNEMENT
555
20.2 LE DENOMINATEUR COMMUN: USAGES DE BIENS ET SERVICES DE RESSOURCES NATURELLES
556
20.3 RELECTURE DES POLITIQUES DE L’ENVIRONNEMENT CONTEMPORAINES
558
20.4 LES PRINCIPES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
560
20.5 PORTEE JURIDIQUE
562
20.6 LES QUATRE DEFIS DE LA DURABILISATION DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
564
BIBLIOGRAPHIE
568
LISTE DE LA LÉGISLATION CITÉE
584
CASOTHEQUE
592
MOTS-CLES
596
LES AUTEURS
610
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